ALAN BATIMENT SAS — 841 980 642 R.C.S. Evry · Capital de 10.000,00 €
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Contenu : ensemble des éléments constituants l'information présente sur le Site, notamment textes, images, vidéos.
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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.alanbatiment.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur ce site est la société ALAN BATIMENT SAS, 841 980 642 R.C.S. Evry, dont le siège social est situé 3 rue Jules Guesde, 91130 Ris-Orangis, représentée par M. Yusuf Kus.
Toute question relative à vos données personnelles peut être adressée à contact@alanbatiment.fr ou par courrier à l'adresse du siège social. ALAN BATIMENT n'a pas désigné de délégué à la protection des données auprès de la CNIL.
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Ces deux prestataires étant établis aux États-Unis, l'envoi du formulaire et la consultation du site impliquent un transfert de données en dehors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne et, le cas échéant, par la certification de ces prestataires au titre du cadre de protection des données UE - États-Unis. Une copie des garanties mises en place peut être obtenue sur demande à contact@alanbatiment.fr.
Vos données peuvent également être communiquées à notre expert-comptable ainsi que, sur demande fondée, aux autorités administratives ou judiciaires.
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :
Comment les exercer : par courriel à contact@alanbatiment.fr ou par courrier à ALAN BATIMENT, 3 rue Jules Guesde, 91130 Ris-Orangis. Une copie d'un titre d'identité pourra vous être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité. Nous répondons dans un délai d'un mois à compter de la réception de votre demande, prolongeable de deux mois en cas de demande complexe.
Réclamation : si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — téléphone 01 53 73 22 22 — www.cnil.fr.
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